Collectif Tribudom

06 34 46 37 85
contact@tribudom.net

Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, Collectif Tribudom, met à la disposition de ses utilisateurs le site, et les services disponibles sur le site et d’autre part, la manière par laquelle l’utilisateur accède au site et utilise ses services.

Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions.
Pour l’utilisateur, le simple accès au site de Collectif Tribudom à l’adresse URL suivante implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.

L’internaute s’engage d’ores et déjà à faire des informations contenues sur le Site un usage personnel et non commercial. En cas de non-respect des dispositions de la présente Charte, par l’internaute, sa responsabilité civile et/ou pénale pourrait se voir engagée.

Contenu du Site

Le site est exploité par et présente les activités de Collectif Tribudom.

Propriété Intellectuelle

Le Site constitue une œuvre dont RURAWEB est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de propriété intellectuelle.

Responsabilité

Collectif Tribudom décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci.

Les éléments présentés sur le Site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite.

La présence de liens hypertextes présents sur le Site – Quel que soit l’existence préalable ou non de l’accord de Collectif Tribudom – ne crée pas une solidarité de responsabilité entre celle-ci et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute.

Collectif Tribudom ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le Site . De la même manière, il ne peut garantir l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).

Informations relatives aux cookies sur notre site

L’informations détaillée des cookies et leurs gestions sur le site sont disponibles ici : Politique de cookies

Vous pouvez en savoir plus sur l’utilisation des cookies en consultant le site de la CNIL : www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/

Partenaires